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K1, K2, K3, K4 : Signes devant figurer obligatoirement sur le produit et son mode d'emploi avec le numéro d'agrément et la distance de sécurité.
1 - Artifices du Groupe K1 :
Artifices qui ne présentent qu'un risque minime. Des précautions d'emploi à respecter pour une utilisation sûre du produit ; Vente interdite au moins de 8ans. Ne peuvent être classés dans le groupe K1 les artifices de divertissement usuels : qui contiennent plus de 3 grammes de matière active, s'il s'agit de pétards, plus de 50 grammes de matière active, s'il s'agit de cierges magiques, ou plus de 10 grammes de matière active, s'il s'agit d'autres artifices de divertissement ou qui produisent un bruit supérieur à 161 dBLin (pic), s'il s'agit de pétards, ou à 150 dBLin (pic), s'il s'agit d'amorces pour pistolets d'enfants (y compris les bouchons détonants) ; ou qui donnent lieu à des projections perforantes à une distance supérieure ou égale à 0.50 mètre. (En général petits pétards).
2- Artifices du Groupe K2 :
Artifices dont la mise en œuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces d'artifice lorsqu'ils peuvent être mis en œuvre sous cette forme, exigent seulement le respect de quelques précautions simples décrites dans une notice d'emploi ; Vente aux mineurs interdite. La mise en œuvre doit être effectuée conformément à la notice d'emploi. Ne peuvent être classés dans le groupe K2 les artifices de divertissement usuels qui contiennent plus de 10 grammes de matière active, s'il s'agit de pétards, ou plus de 100 grammes de matière active, s'il s'agit d'autres artifices de divertissement ; ou qui produisent un bruit supérieur à 163 dBLin (pic), s'il s'agit de pétards ; ou dont le calibre est supérieur à 65 millimètres, s'il s'agit d'artifices de divertissement tirés par un mortier ; ou qui ne peuvent atteindre une altitude de fonctionnement minimale de 12 mètres, s'il s'agit de bombes ou de fusées. Pétards de taille moyenne, petites fusées, chandelles, petits compacts et soleils.
3 - Artifices du Groupe K3 :
Artifices dont la mise en œuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, peut être effectuée sans risque par des personnes n'ayant pas le certificat de qualification prévu pour les artifices du groupe K4, à la condition que soient respectées les prescriptions fixées dans un mode d'emploi ; Vente aux mineurs interdite. La mise en œuvre doit être effectuée conformément au mode d'emploi . Ne peuvent être classés dans le groupe K3 les artifices de divertissement usuels qui contiennent plus de 500 grammes de matière active ou, s'il s'agit de marrons d'air, qui contiennent une charge destinée à produire l'effet sonore de plus de 45 grammes ; ou dont le calibre est supérieur à 50 millimètres, s'il s'agit de marrons d'air, ou supérieur à 105 millimètres, s'il s'agit d'autres artifices de divertissement tirés par un mortier, ou qui ne peuvent atteindre une altitude de fonctionnement minimale de 20 mètres, s'il s'agit de bombes ou de fusées.
Ne peuvent être classés dans les groupes K1, K2 et K3 les artifices de divertissement usuels, qui sous la forme où il sont commercialisés, devront ensuite, pour être utilisés, recevoir leur dispositif (produits utilisés couramment lors des feux d'artifice, extrêmement dangereux, déconseillés si aucune connaissance !).
4 - Artifices du Groupe K4 : Réservé aux professionnels.
Produit contenant plus de 500 grammes de matière active ou de plus de 105 mm de diamètre. Qualification obligatoire des artificiers.
Artifices dont la mise en œuvre, soit isolément, soit sous forme de pièces ou de feux d'artifice, ne peut être effectuée que par des personnes ayant le certificat de qualification prévu à l'article 16, ou sous le contrôle direct de personnes ayant ce certificat.
Vente aux mineurs interdite.
Vente et mise en œuvre soumise aux dispositions des articles 12 à 16 du décret n°90-897 du 1er octobre 1990 portant sur la réglementation des artifices de divertissement.
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